Le tribunal administratif a annulé une subvention de 30.000€ attribuée par la ville de Marseille à SOS Méditerranée en 2021. En jeu, notamment, l'intérêt public local et le montant de cette subvention.
En 2021, la ville de Marseille a versé une subvention de 30.000 euros à l'ONG SOS Méditerranée. Le tribunal administratif, saisi par le conseiller municipal d'opposition Lionel Royer-Perreaut, a décidé l'annulation de cette subvention ce jeudi 24 octobre. Selon ce dernier, "ni la délibération ni la convention relative au versement de la subvention n’indiquaient sa destination".
"La délibération accordant une subvention de 30.000 euros a été prise en méconnaissance de l’obligation d’information suffisante des conseillers municipaux", écrit par ailleurs le tribunal administratif de Marseille dans son jugement. Une nouvelle subvention de 130.
France Dernières Nouvelles, France Actualités
Similar News:Vous pouvez également lire des articles d'actualité similaires à celui-ci que nous avons collectés auprès d'autres sources d'information.
Une aide de 5 000 euros pour une voiture électrique dans la ZFE de MarseilleLa Métropole lance des aides à l'achat d'un véhicule électrique pour les Marseillais résidant dans la ZFE jusqu'à 5 000 euros...
Lire la suite »
Marseille : recruté à 14 ans et payé 50 000 euros pour tuerC’est sur les réseaux sociaux et depuis sa cellule, qu’un détenu de Luynes se revendiquant de la DZ Mafia a recruté des mineurs pour exécuter des contrats contre le clan des Blacks de Félix Pyat.
Lire la suite »
Pour Halloween, Haribo va distribuer 60 000 bonbons dans les rues de MarseilleEntre le 25 et le 31 octobre 2024, la célèbre marque préférée des enfants, Haribo va distribuer 60 000 bonbons aux petits et grands à travers les rues de Marseille.
Lire la suite »
'Marseille Politiques' : 'Marseille en vrai, un programme de rupture', annonce Sébastien DeloguLe député (LFI) de la 7e circonscription des Bouches-du-Rhône était l'invité de 'Marseille Politiques', le grand rendez-vous de La Provence et BFM Marseille Provence, jeudi 10 octobre.
Lire la suite »
Assassinats à Marseille: la conférence de presse du procureur de Marseille en intégralitéVIDÉO - Les premières investigations de la police judiciaire révèlent un impensable scénario ayant abouti à la mort de la victime, employée comme chauffeur VTC cette nuit à Marseille. Un détenu âgé de 23 ans de la prison de Luynes a donné aux enquêteurs des éléments qui ont permis l'interpellation d'un...
Lire la suite »
Une marée humaine pour SOS MediterranéePlus de 5 000 personnes ont investi le Dock des Suds de Marseille samedi, exprimant une immense vague de solidarité en soutien à SOS Méditerranée.
Lire la suite »