Deux boxers avaient terrorisé un quartier en 2020 à Allonnes, près de Saumur (Maine-et-Loire). L’affaire a été portée devant le tribunal administratif de Nantes ce mercredi 27 septembre 2023.
Dix-neuf poules, un coq, huit oies, des chats… Voilà le sanglant tableau de chasse de deux jeunes chiens hors de contrôle entre mars et avril 2020. L’affaire appelée à la barre du tribunal administratif de Nantes , ce mercredi 27 septembre 2023, a fait ressurgir des journées de« Le quartier était en émoi »il a fallu l’intervention du maire sur place le 14 avril 2020 pour calmer les choses.
Une montée en pression qu’une première « mise en demeure » adressée par le maire aux propriétaires des canidés, le 20 mars précédent, n’avait pas suffi à enrayer.« prendre les mesures nécessaires – chenil, clôtures – pour éviter la divagation de leurs chiens »aux yeux du rapporteur public.
« échappé à leurs maîtres au moins une dizaine de fois ». « Les razzias meurtrières s’étaient poursuivies »,Ce magistrat indépendant dont l’avis guide la décision finale des juges, en vient à décrire la notion juridique de« proposait parfois aux victimes de les indemniser en liquide ». Finalement capturés, les deux chiens avaient été conduits à la fourrière. Leurs propriétaires arguaient de l’absence de procédure contradictoire.Le chenil forcé« Le propriétaire avait fait savoir au maire que si les chiens n’étaient pas restitués, il s’en chargerait lui-même,et la nuit suivante le chenil avait été forcé.
Le rapporteur public a préconisé de confirmer la légalité des décisions successives de la commune et de condamner les propriétaires à verser 100 € de frais de justice à la collectivité. Le jugement, mis en délibéré, est attendu dans un mois.
France Dernières Nouvelles, France Actualités
Similar News:Vous pouvez également lire des articles d'actualité similaires à celui-ci que nous avons collectés auprès d'autres sources d'information.
Deux blessés dans deux accidents sur les routes de Loire-Atlantique[Presse Océan] Mardi 26 septembre 2023 en fin d’après-midi, les pompiers de Loire-Atlantique sont intervenus à deux reprises pour deux accidents survenus pour le premier à Machecoul, et pour le second à Campbon près de Saint-Nazaire. Deux hommes sont blessés légers.
Lire la suite »
135 entreprises du Maine-et-Loire s’ouvrent au grand public fin octobre[Courrier de l'Ouest] Du 26 au 27 octobre, l’opération Visitez nos entreprises proposera de découvrir l’activité de 135 entreprises en Maine-et-Loire.
Lire la suite »
Un distributeur automatique de béton mis en service dans le Maine-et-Loire[Courrier de l'Ouest] C’est une première dans l’arrondissement de Cholet. À Beaupréau, dans les Mauges, Belliard Matériaux vient d’ouvrir une centrale à béton accessible aux professionnels et particuliers sept jours sur sept et 24 heures sur 24.
Lire la suite »
Réouverture d’une carrière en Loire-Atlantique : deux recours déposés dont un par le DépartementLe 30 juin, le préfet de Loire-Atlantique autorisait la réouverture d’une carrière à ciel ouvert de grès et de schiste au Tahun, lieu-dit de Guémené-Penfao. Dans ce site de 7,6 ha, la nature avait repris ses droits depuis trente-cinq ans. Aussi, deux recours gracieux ont été déposés, l’un par les communes de Conquereuil et du Gâvre, l’autre par le Département.
Lire la suite »
«Des vitesses lunaires» : en Loire-Atlantique, deux automobilistes flashés à 222 et 202 km/hVendredi, en l’espace de trente minutes, les gendarmes ont relevé plusieurs grands excès de vitesse sur l’axe reliant Nantes à Saint-Brévin-les-Pins.
Lire la suite »
Deux blessés graves lors de deux accidents de la circulation autour de BourgesDeux accidents au nord et au sud de Bourges ont eu lieu tard ce 26 septembre et tôt ce 27 septembre. Deux blessés graves sont à signaler dont un a été transporté à l'hôpital. Les circonstances des deux accidents restent inconnues.
Lire la suite »