Cette commune instaure une pénalité forfaitaire « par gobelet réutilisable non restitué ou détérioré par les associations locales lors de leurs manifestations »

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Cette commune instaure une pénalité forfaitaire « par gobelet réutilisable non restitué ou détérioré par les associations locales lors de leurs manifestations »
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Les élus de Casseneuil, en Lot-et-Garonne, se sont réunis pour acter plusieurs décisions importantes. Dans une « démarche de sobriété », ils ont donc voté pour cette pénalité.

Cette commune instaure une pénalité forfaitaire « par gobelet réutilisable non restitué ou détérioré par les associations locales lors de leurs manifestations »© Crédit photo : C. C.Les élus de Casseneuil, en Lot-et-Garonne, se sont réunis pour acter plusieurs décisions importantes.

Dans une « démarche de sobriété », ils ont donc voté pour cette pénalité. Ils ont également validé, entre autres, la mise en place d’une taxe sur la vacance des locaux d’habitation Le Conseil municipal s’est réuni le 28 septembre aux côtés du maire, Youcef Cherchari. L’assemblée a validé plusieurs décisions majeures pour la commune. Sur le plan « environnemental et écoresponsable », d’abord, les élus ont voté l’adhésion de la commune au...

Le Conseil municipal s’est réuni le 28 septembre aux côtés du maire, Youcef Cherchari. L’assemblée a validé plusieurs décisions majeures pour la commune. Sur le plan « environnemental et écoresponsable », d’abord, les élus ont voté l’adhésion de la commune au Centre permanent d’initiatives pour l’environnement de Lot-et-Garonne .

Toujours dans une « démarche de sobriété », les élus ont instauré une pénalité forfaitaire de 0,50 € « par gobelet réutilisable non restitué ou détérioré par les associations locales lors de leurs manifestations ».

« J’étais à la recherche d’un club pour une saison calme » : comment l’équipe de basket d’un village de 1 000 habitants a attiré des joueurs Malien, Vénézuélien et Américain Après Austin Brooks la saison dernière, le Basket Seychois Barthéléméen , en Lot-et-Garonne, a poursuivi son marché sur le continent américain, avec les arrivées de N’Tio Modibo Diarra et Diego Machin Côté finances et fiscalité, une mesure marquante a été adoptée : l’institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation . Elle prendra effet dès le 1 janvier 2027 « afin de remettre sur le marché les logements vides du territoire.

» Le taux doit être déterminé avant le 15 avril 2027, mais « devrait être fixé avant le 1Pour simplifier les démarches de la population, « le prélèvement automatique sera accessible à compter du 1 novembre 2026 pour le paiement des loyers communaux, la location des salles et divers services ». En outre, les élus ont approuvé à la majorité une demande d’adhésion au service finances de la Communauté d’agglomération du Grand Villeneuvois à compter de 2027, une mutualisation estimée à « un demi-équivalent temps plein , permettant de sécuriser la gestion comptable, tout en préservant le pouvoir décisionnel du Conseil ».

En matière de patrimoine et de gestion du personnel, le Conseil a corrigé deux délibérations antérieures relatives aux ventes de parcelle à Mathieu Martinet et de parcelles, route de Bias, à la SCI Foncière de la Lède . L’octroi de bons cadeaux de 60 euros distribués en début d’année aux agents communaux a par ailleurs été régularisé.

Enfin, si le transfert d’une aide, accordée par le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour l’achat de prothèses auditives en faveur d’un agent a été validé à la hauteur de 1 700 euros, la prise en charge complémentaire du reste à charge, 1 394 euros, par la commune a été rejetée lors d’un vote à bulletin secret. Pourtant, comme les abonnements, ils permettent de soutenir le travail des 250 journalistes de notre rédaction qui s'engagent à vous proposer chaque jour une information de qualité, fiable et complète.

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