Un voisin avait porté plainte pour nuisances sonores et réclamé le départ d’un coq. La justice a finalement tranché en faveur du volatile.Le Tribunal de Carcassonne a tranché.
Un voisin avait porté plainte pour nuisances sonores et réclamé le départ d’un coq. La justice a finalement tranché en faveur du volatile.Le Tribunal de Carcassonne a tranché. Saturnin, un coq du hameau de Villalbe va pouvoir continuer à chanter tranquillement dans sa basse-cour. Un voisin gêné par le chant matinal du gallinacé avait saisi la justice pour nuisances sonores.
Les propriétaires de Saturnin avaient dans un premier temps accepté de se séparer du volatile avant de comprendre qu’une seule personne était dérangée par son chant. Ils avaient d’ailleurs lancé une pétition réunissant près de 3.000 signatures pour plaider «Dans sa décision, le tribunal a affirmé le caractère rural du hameau.
France Dernières Nouvelles, France Actualités
Similar News:Vous pouvez également lire des articles d'actualité similaires à celui-ci que nous avons collectés auprès d'autres sources d'information.
Le coq Saturnin va pouvoir continuer à chanter à CarcassonneLa justice a débouté un voisin des propriétaires du gallinacé qui voulait le faire taire
Lire la suite »
Le coq Saturnin va continuer à chanter à Carcassonne, le voisin débouté par la justiceLe tribunal a rejeté la plainte d’un voisin incommodé par le chant du coq
Lire la suite »
Non, la SNCF ne vend pas de pass annuel à seulement 1,95 euroLa SNCF alerte sur une démarche « frauduleuse » et a saisi son service juridique
Lire la suite »
Automobile : bataille juridique autour de la nouvelle filière de recyclageOpposée aux modalités de la nouvelle filière de recyclage des véhicules hors d'usage, la Fédération professionnelle des entreprises du recyclage a saisi le Conseil d'Etat. Federec a également demandé l'avis de l'Autorité de la Concurrence.
Lire la suite »
De nouveaux commerces fleurissent à ManosqueLes installations se multiplient depuis deux ans et la dynamique devrait continuer cette année Manosque Économie
Lire la suite »
Cet ingrédient naturel serait aussi efficace que l'acide hyaluronique pour hydrater la peau, selon les expertsDécouvrez le nom et les bienfaits de ce nouvel actif qui s'utiliserait en complément de l'acide hyaluronique pour une peau encore plus hydratée et sublimée
Lire la suite »